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Brevet européen · EP4472456 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4472456
Numéro de demande
EP22812727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2022
Publié
11 déc. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A41D 13/05 (2006.01)
A41D 13/015 (2006.01)
A41D 13/06 (2006.01)
A41D 13/08 (2006.01)
A42B 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 202201420 03.02.2022
Demande PCT
PCT/GB2022/052908 16.11.2022
Publication PCT
WO2023/148465 10.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    RE-ZRO LIMITED, 1 Vincent Square, London, SW1P 2PN, Royaume-Uni → RE-ZRO LIMITED, 3rd Floor The Coade,, 98 Vauxhall Walk, London SE11 5EL, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

RE-ZRO LIMITED

3rd Floor The Coade, 98 Vauxhall Walk, London SE11 5EL, GB

Inventeur

MARSCHALL, Wilhelm

London Greater London SW1P 2PN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.