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Brevet européen · EP4472498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4472498
- Numéro de demande
- EP23703019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/021 (2006.01)A61B 5/022 (2006.01)A61B 5/08 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263306413 P 03.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/052380 01.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/148190 10.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
MASSIE, Frederik Roger Anne
3012 Wilsele, BE
KHACHATRYAN, Ani
Yerevan, 0035, AM
VITS, Steven Elsa Louis
1060 Sint-Gillis, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.