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Brevet européen · EP4472521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4472521
Numéro de demande
EP23703690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2023
Publié
11 déc. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
DE 102022201057 01.02.2022
Demande PCT
PCT/DE2023/200022 27.01.2023
Publication PCT
WO2023/147827 10.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2026

  2. 26 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.01.2026

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

STEINHAUSER, Luis

75438 Knittlingen, DE

TEWES, Moritz

75015 Bretten, DE

KNOTH, Stefan

75438 Knittlingen, DE

LAMPERT, Alexander

75248 Ölbronn-Dürrn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.