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Brevet européen · EP4472521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4472521
- Numéro de demande
- EP23703690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 10/02 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022201057 01.02.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/200022 27.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/147827 10.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2026
- 26 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.01.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
STEINHAUSER, Luis
75438 Knittlingen, DE
TEWES, Moritz
75015 Bretten, DE
KNOTH, Stefan
75438 Knittlingen, DE
LAMPERT, Alexander
75248 Ölbronn-Dürrn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.