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Brevet européen · EP4472522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4472522
Numéro de demande
EP23714602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2023
Publié
11 déc. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
Priorité
IT 202200005303 18.03.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/052434 14.03.2023
Publication PCT
WO2023/175486 21.09.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 28 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  4. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Musicco, Francesca

25123 Brescia, IT

Musicco, Nicola

25123 Brescia, IT

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l.

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

RAMORINO, Giorgio

25123 Brescia, IT

MUSICCO, Francesca

25123 Brescia, IT

MUSICCO, Nicola

25123 Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.