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Brevet européen · EP4472530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4472530
- Numéro de demande
- EP23705473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/24 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)A61B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022102726 05.02.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/100090 03.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/147824 10.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Stelzer, Richard
83471 Schönau am Königssee, DE
Inventeur
Stelzer, Richard
83471 Schönau am Königssee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.