SYSTEM ZUR VERFOLGUNG DER BEWEGUNG EINES ANATOMISCHEN ELEMENTS
Brevet européen · EP4472546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4472546
- Numéro de demande
- EP23706113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 90/98 (2016.01)
- Priorité
- US 202217590905 02.02.2022
- Demande PCT
- PCT/IL2023/050069 22.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/148716 10.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
SANDELSON, Adi
3079830 Caesarea, IL
SEEMANN, Ziv
3079830 Caesarea, IL
DORI, Nimrod
3079830 Caesarea, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.