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Brevet européen · EP4472797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4472797
Numéro de demande
EP23719898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2023
Publié
11 déc. 2024
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B23P 5/00 (2006.01)
B23P 19/04 (2006.01)
B02C 4/30 (2006.01)
B02C 4/02 (2006.01)
B02C 4/08 (2006.01)
B02C 4/28 (2006.01)
F16B 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 202205609 14.04.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/053353 03.04.2023
Publication PCT
WO2023/199164 19.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

Weir Minerals Netherlands B.V.

Egtenrayseweg 9, 5928 PH Venlo, NL

Inventeur

ARTZ, Sander

6591 ZD Gennep, NL

GEUTJES, Dennis

5941 BL Velden, NL

STEIJN, Bram

5941HB Velden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.