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Brevet européen · EP4472853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4472853
Numéro de demande
EP22813826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2022
Publié
11 déc. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60K 17/28 (2006.01)
F16D 27/112 (2006.01)
F01P 1/06 (2006.01)
Priorité
US 202217592955 04.02.2022
Demande PCT
PCT/US2022/048518 01.11.2022
Publication PCT
WO2023/149931 10.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Warner Electric Technology LLC

300 Granite Street, Suite 201, Braintree, MA 02184, US

Inventeur

LAISURE, Rodney R.

Cherry Valley, IL 61016, US

GILL, George Patrick

Rockton, IL 61072, US

HAASCH, Gary R.

Rockton, IL 61072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.