SCHIENENVERBINDUNGEN

Brevet européen · EP4472918 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4472918
Numéro de demande
EP23701186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2023
Publié
11 déc. 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B66C 7/08 (2006.01)
B66C 7/14 (2006.01)
B66C 5/08 (2006.01)
E01B 11/24 (2006.01)
Priorité
GB 202201490 04.02.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/050011 05.01.2023
Publication PCT
WO2023/148468 10.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Gantry Railing Ltd, Sudmeadow Road, Hempsted, Gloucester GL2 5HG, Royaume-Uni → Gantry Railing Ltd, Unit 11A Barnett Way, Barnwood Gloucester GL4 3QA, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Gantry Railing Ltd

Unit 11A Barnett Way, Barnwood Gloucester GL4 3QA, GB

Inventeur

BYGRAVE, Peter Nathan

Gloucester Gloucestershire GL2 5HG, GB

HEY, Jordan

Gloucester Gloucestershire GL2 5HG, GB

HALLING, Reece

Gloucester Gloucestershire GL2 5HG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.