BESCHICHTUNGSZUSAMMENSETZUNG MIT TMCD-POLYESTER UND MALONPOLYESTER
Brevet européen · EP4473035 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4473035
- Numéro de demande
- EP23709290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/181 (2006.01)C08G 63/183 (2006.01)C08G 63/199 (2006.01)C08G 63/20 (2006.01)C09D 167/02 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/80 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/54 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C09D 175/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202263267353 P 31.01.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/061213 25.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/147327 03.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MADDOX, John Thorton
Jonesborough, Tennessee 37659, US
BROWN, Cameron Lee
Kingsport, Tennessee 37660, US
DE LEON IBARRA, Selene Ayde
Kingsport, Tennessee 37664, US
FENG, Linqian
Piney Flats, Tennessee 37686, US
BENIAH, Goliath
Johnson City, Tennessee 37601, US
KUO, Thauming
Kingsport, Tennessee 37664, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.