STRUCTURE DE VERRIÈRE
Brevet européen · EP4473183 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4473183
- Numéro de demande
- EP23705043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E06B 3/54 (2006.01)E06B 3/58 (2006.01)E06B 3/68 (2006.01)
- Priorité
- FR 2200848 31.01.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050127 31.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/144498 03.08.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
FL Creation
60180 Nogent sur Oise, FR
Inventeur
LHOMME, Fabrice
60180 Nogent-sur-Oise, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.