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Brevet européen · EP4473194 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4473194
- Numéro de demande
- EP23701806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F01B 25/02 (2006.01)F01B 29/02 (2006.01)F04B 9/12 (2006.01)F04F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 22154647 01.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/052191 30.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/148126 10.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 14 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.