KOMBINIERTES POSITIONS- UND SENSORSYSTEM

Brevet européen · EP4473270 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4473270
Numéro de demande
EP23702030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2023
Publié
11 déc. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 22154571 01.02.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/052312 31.01.2023
Publication PCT
WO2023/148161 10.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Sensitivus ApS

Fruebjergvej 3, 2100 Copenhagen Ø, DK

Inventeur

ØSTERGAARD, Rolf

2100 Copenhagen Ø, DK

LINDBERG, Kristian

2100 Copenhagen Ø, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.