KOMPAKTER SCHWINGUNGSSENSOR

Brevet européen · EP4473276 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4473276
Numéro de demande
EP23702126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2023
Publié
11 déc. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01H 11/06 (2006.01)
H04R 1/10 (2006.01)
G01H 11/08 (2006.01)
H04R 1/28 (2006.01)
H04R 17/02 (2006.01)
H04R 19/00 (2006.01)
H04R 31/00 (2006.01)
Priorité
EP 22154234 31.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/052140 30.01.2023
Publication PCT
WO2023/144365 03.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 23 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Sonion Nederland B.V.

Taurusavenue 143, 2132 LS Hoofddorp, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MÖGELIN, Raymond

2132 LS Hoofddorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.