PROBENVERARBEITUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP4473282 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4473282
Numéro de demande
EP23704403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2023
Publié
11 déc. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01N 1/10 (2006.01)
A61B 10/00 (2006.01)
B01L 3/02 (2006.01)
G01N 1/02 (2006.01)
Priorité
US 202263305866 P 02.02.2022
US 202263403197 P 01.09.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/050226 02.02.2023
Publication PCT
WO2023/148489 10.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property SàRL, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

BOINARD, Pascal Didier

London Riverside London SE1 2AQ, GB

MCINTOSH, Lesley Anne

London Riverside London SE1 2AQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.