PROBENVERARBEITUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4473282 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4473282
- Numéro de demande
- EP23704403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01N 1/10 (2006.01)A61B 10/00 (2006.01)B01L 3/02 (2006.01)G01N 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202263305866 P 02.02.2022US 202263403197 P 01.09.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050226 02.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/148489 10.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
BOINARD, Pascal Didier
London Riverside London SE1 2AQ, GB
MCINTOSH, Lesley Anne
London Riverside London SE1 2AQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.