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Brevet européen · EP4473392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4473392
Numéro de demande
EP23701741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2023
Publié
11 déc. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/30 (2018.01)
Priorité
GB 202202580 24.02.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/051753 25.01.2023
Publication PCT
WO2023/160930 31.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Xmos Ltd

5th Floor East, the Programme 1 All Saints Street, Bristol Gloucestershire BS1 2LZ, GB

Inventeur

MULLER, Hendrik Lambertus

London BS1 2LZ, GB

STANFORD-JASON, Andrew

London BS1 2LZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.