VIBRATOMECHANISMUS

Brevet européen · EP4473526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4473526
Numéro de demande
EP22851323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2022
Publié
11 déc. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G10D 3/153 (2020.01)
Priorité
US 202217649729 02.02.2022
Demande PCT
PCT/US2022/081678 15.12.2022
Publication PCT
WO2023/149986 10.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Taylor-Listug, Inc. D/B/A Taylor Guitars

1980 Gillespie Way, El Cajon, California 92020, US

Inventeur

POWERS, Andrew Taylor

Carlsbad, California 92008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.