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Brevet européen · EP4473658 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4473658
Numéro de demande
EP23701752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2023
Publié
11 déc. 2024
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H03F 3/30 (2006.01)
H03F 3/21 (2006.01)
H03F 3/183 (2006.01)
H03F 3/45 (2006.01)
H03F 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 2200839 31.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/051797 25.01.2023
Publication PCT
WO2023/144200 03.08.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Inventeur

JURY, Christian

42290 Sorbiers, FR

UHRING-CADART, Ludovic

42290 Sorbiers, FR

MARANDON, Michel

42580 L'Étrat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.