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Brevet européen · EP4473696 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4473696
- Numéro de demande
- EP23727364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04L 9/00 (2022.01)
- Priorité
- EP 22290035 19.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/063315 17.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/222792 23.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 27 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
BOURGERIE, Quentin
75002 Paris, FR
LIGIER, Damien
75002 Paris, FR
TAP, Samuel
75002 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.