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Brevet européen · EP4473822 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4473822
Numéro de demande
EP24176939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2024
Publié
11 déc. 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A01F 15/07 (2006.01)
A01F 15/08 (2006.01)
G01N 27/04 (2006.01)
G01N 27/22 (2006.01)
Priorité
US 202318329737 06.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Deere & Company

One John Deere Place, Moline, IL 61265, US

Inventeur

VADNERE, MOHAN A

68163 Mannheim, DE

JADHAO, UMESH B

68163 Mannheim, DE

GOKHALE, SOURABHA S

68163 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.