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Brevet européen · EP4473883 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4473883
Numéro de demande
EP24175987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2024
Publié
11 déc. 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47J 45/07 (2006.01)
A47J 27/21 (2006.01)
A47J 45/06 (2006.01)
Priorité
BE 202305474 07.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Miele & Cie. KG

Carl-Miele-Strasse 29, 33332 Gütersloh, DE

Inventeur

Müller, Christoph

32289 Rödinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.