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Brevet européen · EP4474042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4474042
- Numéro de demande
- EP23177510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01F 31/441 (2022.01)B01F 33/501 (2022.01)B01F 35/32 (2022.01)B01F 35/71 (2022.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 7 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
VOGT, Sebastian
61273 Wehrheim, DE
KLUGE, Thomas
61273 Wehrheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.