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Brevet européen · EP4474047 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4474047
- Numéro de demande
- EP23766704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/40 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)B01J 23/89 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022036273 09.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/007814 02.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/171528 14.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
ITO, Masaya
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
ONOE, Ryota
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
OHASHI, Tatsuya
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
TAKASU, Ryosuke
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
ONOHARA, Yu
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.