ANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4474185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4474185
- Numéro de demande
- EP24179398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2024
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023093958 07.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
ISHIBASHI, Masayuki
Toyota-shi, 471-8571, JP
INATA, Kazunari
Toyota-shi, 471-8571, JP
INOUE, Jumpei
Toyota-shi, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.