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Brevet européen · EP4474264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4474264
Numéro de demande
EP24177269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2024
Publié
11 déc. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B63B 39/06 (2006.01)
Priorité
US 202318322191 23.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Brunswick Corporation

26125 N. Riverwoods Blvd., Ste. 500, Mettawa, Illinois 60045, US

Inventeur

Haney, Trevor R.

Jenison, Michigan, 49428, US

Downey, Kevin T.

Rockford, Michigan, 49341, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.