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Brevet européen · EP4474317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4474317
Numéro de demande
EP23847856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2023
Publié
11 déc. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B65G 47/54 (2006.01)
B65G 21/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2023/015865 21.04.2023
Publication PCT
WO2024/218953 24.10.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Kyowa Manufacturing Co., Ltd.

570-10, Kubotacho, Kasai-shi, Hyogo 6752364, JP

Inventeur

TAKAISHI, Suguru

Kasai-shi, Hyogo 6752364, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.