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Brevet européen · EP4474418 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4474418
Numéro de demande
EP22924722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2022
Publié
11 déc. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C08K 5/10 (2006.01)
C08L 1/12 (2006.01)
C08L 33/06 (2006.01)
C08J 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/003801 01.02.2022
Publication PCT
WO2023/148809 10.08.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Daicel Corporation

3-1, Ofuka-cho Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

KUSUMOTO, Masaaki

Tokyo 108-8230, JP

NAKANISHI, Hideki

Tokyo 108-8230, JP

HIGUCHI, Akihiro

Tokyo 108-8230, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.