STAHLBLECH
Brevet européen · EP4474495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4474495
- Numéro de demande
- EP22924907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2022
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C21D 8/0221 (2026.01)C21D 8/0247 (2026.01)C21D 9/46 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/12 (2006.01)C22C 38/14 (2006.01)C22C 38/20 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/24 (2006.01)C22C 38/26 (2006.01)C22C 38/28 (2006.01)C22C 38/32 (2006.01)C22C 38/38 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/60 (2006.01)C21D 8/02 (2026.01)
- Priorité
- JP 2022014470 01.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/031748 23.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/149002 10.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
HIRONAKA, Satoshi
Tokyo 100-8071, JP
ITO, Yasuhiro
Tokyo 100-8071, JP
NAGANO, Mai
Tokyo 100-8071, JP
NAKANO, Katsuya
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.