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Brevet européen · EP4474644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4474644
Numéro de demande
EP24179514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2024
Publié
11 déc. 2024
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F04B 43/12 (2006.01)
F04B 9/00 (2006.01)
F04B 53/16 (2006.01)
F04B 53/22 (2006.01)
A61M 60/279 (2021.01)
Priorité
DE 102023115075 07.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

B. Braun Avitum AG

Schwarzenberger Weg 73-79, 34212 Melsungen, DE

Inventeur

JAKOBI, Marco

37318 Uder, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.