SCHRAUBENPUMPE UND IHRE KOMPONENTEN
Brevet européen · EP4474650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4474650
- Numéro de demande
- EP24176065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2024
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F04C 18/16 (2006.01)F01C 1/16 (2006.01)F04C 2/16 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/US2023/068200 09.06.2023WO PCT/US2023/068194 09.06.2023WO PCT/US2023/068205 09.06.2023WO PCT/US2023/068206 09.06.2023WO PCT/US2023/068197 09.06.2023EP 23315447 04.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
MARTIN, Lionel
Glenview, Illinois, 60025, US
RICHARD, Didier
Glenview, Illinois, 60025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.