WANDANKERANORDNUNG
Brevet européen · EP4474658 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4474658
- Numéro de demande
- EP23177707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16B 5/06 (2006.01)E03C 1/32 (2006.01)E03D 11/14 (2006.01)F16B 21/07 (2006.01)F16B 21/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 12 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.02.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.