KUPPLUNGS-BREMSANORDNUNG

Brevet européen · EP4474668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4474668
Numéro de demande
EP23425029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2023
Publié
11 déc. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16D 27/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Microtecnica S.r.l.

Piazza Arturo Graf 147, 10126 Turin, IT

Inventeur

Mornacchi, Andrea

10126 Torino (TO), IT

Mantia, Elio

10126 Torino (TO), IT

Serricchio, Vincenzo

10141 Torino (TO), IT

Savino, Dario

13040 Palazzolo Vercellese (VC), IT

Allevi, Simone

63083 Appignano del Tronto (AP), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.