GETRIEBESYSTEM UND FAHRZEUG
Brevet européen · EP4474679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4474679
- Numéro de demande
- EP24180664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2024
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)
- Priorité
- CN 202310686648 09.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- Valeo eAutomotive Germany GmbH, Frauenauracher Straße 85, 91056 Erlangen, Allemagne → Valeo Electrification, Immeuble Le Delta, 14 avenue des Béguines, 95892 Cergy Pontoise, France
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
CHEN, Xucan
91056 Erlangen, DE
JIN, Yejin
91056 Erlangen, DE
SUN, Yawei
91056 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.