FAHRZEUGLEUCHTE
Brevet européen · EP4474693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4474693
- Numéro de demande
- EP23747157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F21S 45/00 (2018.01)F21S 45/50 (2018.01)F21W 102/13 (2018.01)B60Q 1/00 (2006.01)F21S 45/10 (2018.01)
- Priorité
- JP 2022013496 31.01.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/002926 30.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/145947 03.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
TOTSUKA, Takahiro
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
FUKUTA, Yusuke
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.