OFENGEHÄUSE
Brevet européen · EP4474708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4474708
- Numéro de demande
- EP23177923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F24B 1/02 (2006.01)F24C 3/14 (2021.01)F24C 7/10 (2021.01)B65D 6/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
HUANG, Chin-Ying
401 Taichung City, TW
HUANG, Hsin-Ming
401 Taichung City, TW
HUANG, Hsing-Hsiung
401 Taichung City, TW
YEH, Yen-Jen
412 Taichung City, TW
LIN, Chien-Chang
402 Taichung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.