PROCÉDÉ DE QUANTIFICATION DU POTENTIEL DE GÉNÉRATION D'HYDROGÈNE NATUREL ISSU D'ECHANTILLON DE ROCHES
Brevet européen · EP4474817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4474817
- Numéro de demande
- EP24180563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2024
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01D 53/26 (2006.01)C01B 3/06 (2026.01)C01B 3/10 (2026.01)E21B 43/24 (2006.01)G01N 33/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 2305855 09.06.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
AMMOUIAL, Jérémie
92100 Boulogne-Billancourt, FR
BOUTON, Nicolas
94800 Villejuif, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.