PROCEDE DE PARAMETRAGE D'UNE CHAINE DE TRAITEMENT DE DONNEES
Brevet européen · EP4475044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4475044
- Numéro de demande
- EP23305900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2023
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06N 20/00 (2019.01)G06N 3/092 (2023.01)G06N 3/006 (2023.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
ATOS FRANCE
95870 Bezons, FR
Inventeur
LECROART, Yannick
34280 LA GRANDE MOTTE, FR
ROGERS, Nelson
34170 CASTELNAU-LE-LEZ, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.