OPTISCHE EMPFANGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP4475462 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4475462
- Numéro de demande
- EP22932091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2022
- Publié
- 11 déc. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 10/61 (2013.01)H04J 14/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/012112 17.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/175815 21.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION
Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP
Inventeur
SANO, Hayato
Tokyo 100-8310, JP
MATSUDA, Keisuke
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.