ZWEIRÄDRIGES ROBOTERFAHRZEUG

Brevet européen · EP4475665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4475665
Numéro de demande
EP22822886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2022
Publié
18 déc. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01G 25/09 (2006.01)
A62C 27/00 (2006.01)
B25J 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 22156064 10.02.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/083174 24.11.2022
Publication PCT
WO2023/151841 17.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Husqvarna AB

561 82 Huskvarna, SE

Inventeur

JÄGENSTEDT, Patrik

56162sew Tenhult, SE

TURESSON, Alexander

12243 Enskede, SE

BERGMAN, Joakim

17975 Skå, Mariedal, SE

ALEXIUSSON, Mikael

52338 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.