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Brevet européen · EP4475919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4475919
Numéro de demande
EP23706070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2023
Publié
18 déc. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 11/02 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 202201567 08.02.2022
GB 202212133 19.08.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/050277 08.02.2023
Publication PCT
WO2023/152482 17.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Titulaire

    Titulaire
    1nhaler Ltd, 1(2F3) Jessfield Terrace, Edinburgh Lothian EH6 4JR, Royaume-Uni → 1nhaler Ltd, 50 Lothian Road, Festival Square, Edinburgh, Scotland EH3 9WJ, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

1nhaler Ltd

50 Lothian Road, Festival Square, Edinburgh, Scotland EH3 9WJ, GB

Inventeur

BAUMHAKL, Patrick

71560 Sulzbach, DE

WOLBERS, Kai

71397 Leutenbach, DE

SMITH, Donald

Edinburgh Lothian EH6 4JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.