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Brevet européen · EP4475950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4475950
Numéro de demande
EP23703078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2023
Publié
18 déc. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
EP 22155954 09.02.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/053097 08.02.2023
Publication PCT
WO2023/152174 17.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Aarhus Universitet

Nordre Ringgade 1, 8000 Aarhus C, DK

Region Midtjylland

Skottenborg 26, 8800 Viborg, DK

Inventeur

RUGAARD POULSEN, Per

8000 Aarhus C, DK

BREEDE BALTZER PETERSEN, Jørgen

8800 Viborg, DK

VESTERGAARD, Anne

8000 Aarhus C, DK

KALLEHAUGE, Jesper

8000 Aarhus C, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.