FILTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4475975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4475975
- Numéro de demande
- EP22809717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2022
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01D 25/00 (2006.01)B01D 29/21 (2006.01)B01D 29/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022000510 10.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/079720 25.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/151837 17.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
KOCH, Edwin
66636 Tholey, DE
LANG, Timo
66539 Neunkirchen, DE
MÜLLER, Daniel
66539 Neunkirchen, DE
NOLL, Martin
66386 St. Ingbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.