LED-HÄRTBARE OFFSET-TINTEN MIT ALUMINIUMADDITIVEN

Brevet européen · EP4476293 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4476293
Numéro de demande
EP23776941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2023
Publié
18 déc. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C09D 11/03 (2014.01)
C09D 11/101 (2014.01)
C09D 11/104 (2014.01)
Priorité
EP 22199131 30.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/076287 22.09.2023
Publication PCT
WO2024/068483 04.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Sun Chemical B.V.

Leeuwenveldseweg 3 t, 1382 LV Weesp, NL

Inventeur

GAUDL, Kai-Uwe

63791 Karlstein am Main, DE

HELLBLAU, Matthias

63791 Karlstein am Main, DE

JOHNKE, Christian

63791 Karlstein am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.