PLATTENELEMENT

Brevet européen · EP4476411 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4476411
Numéro de demande
EP24722651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2024
Publié
18 déc. 2024
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04C 2/06 (2006.01)
E04B 5/02 (2006.01)
E04C 2/04 (2006.01)
Priorité
LU 103116 03.05.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/062145 02.05.2024
Publication PCT
WO2024/227888 07.11.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

B.O. Base One Industries Limited

Arch. Makariou III, 73 Methonis Building, 3rd Floor Flat/Office 301, 1070 Nicosia, CY

Inventeur

EL KHOURY, Charles Joseph

Amchit, LB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.