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Brevet européen · EP4476442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4476442
- Numéro de demande
- EP23752160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F03G 1/02 (2006.01)F16F 1/10 (2006.01)F16F 1/18 (2006.01)F03B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- AU 2022900276 10.02.2022
- Demande PCT
- PCT/AU2023/050090 10.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/150835 17.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
REYNOLDS, Michael Anthony
Newnham, Tasmania 7248, AU
CHIEM, Adrian
Newnham, Tasmania 7248, AU
STRAUB, Johannes
Newnham, Tasmania 7248, AU
THOMSON, Rodney Spencer
Newnham, Tasmania 7248, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.