LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4476561 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4476561
Numéro de demande
EP23701182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2023
Publié
18 déc. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01S 17/86 (2020.01)
G01S 7/484 (2006.01)
G01S 17/931 (2020.01)
G06V 20/58 (2022.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G06V 10/147 (2022.01)
G06V 10/10 (2022.01)
G06V 10/82 (2022.01)
G06V 20/64 (2022.01)
Priorité
FI 20225123 11.02.2022
Demande PCT
PCT/FI2023/050026 11.01.2023
Publication PCT
WO2023/152422 17.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

PYYKÖNEN, Pasi

02150 Espoo, FI

KUTILA, Matti

02150 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.