SNOOP-FILTER-SKALIERBARKEIT

Brevet européen · EP4476635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4476635
Numéro de demande
EP23710105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2023
Publié
18 déc. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06F 12/0831 (2016.01)
Priorité
NO 20220189 10.02.2022
Demande PCT
PCT/NO2023/050031 09.02.2023
Publication PCT
WO2023/153937 17.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Numascale AS

Innspurten 15, 0663 Oslo, NO

Inventeur

PALFER-SOLLIER, Thibaut

1283 Oslo, NO

PERSVOLD, Steffen

0661 Oslo, NO

SIMONSEN, Helge

0489 Oslo, NO

LODDE, Mario

08016 Borore (NU), IT

MOEN, Thomas

1179 Oslo, NO

RUSTAD, Einar

0682 Oslo, NO

DEBNATH, Goutam

Beaverton, OR 97007, US

MIDJÅS, Kai Arne

1407 Vinterbro, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.