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Brevet européen · EP4476700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4476700
- Numéro de demande
- EP23753332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06V 40/13 (2022.01)H10H 29/14 (2025.01)H10H 29/10 (2025.01)H04W 12/06 (2021.01)H04B 10/116 (2013.01)G07C 9/00 (2020.01)
- Priorité
- US 202263309219 P 11.02.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/012114 01.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/154202 17.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
VAN DER SIJDE, Arjen Gerben
5652 AB Eindhoven, NL
PFEFFER, Nicola Bettina
5652 AB Eindhoven, NL
VAN VOORST VADER, Pieter Johannes Quintus
5652 AB Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.