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Brevet européen · EP4476758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4476758
Numéro de demande
EP23703683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2023
Publié
18 déc. 2024
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
Priorité
DE 102022102768 07.02.2022
Demande PCT
PCT/DE2023/100062 27.01.2023
Publication PCT
WO2023/147814 10.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 31 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

  4. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Wege, Stephan

01728 Bannewitz-Cunnersdorf, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Wege, Stephan

01728 Bannewitz-Cunnersdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.