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Brevet européen · EP4476984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4476984
- Numéro de demande
- EP23701645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 64/00 (2009.01)H04W 52/02 (2009.01)G01S 5/02 (2010.01)H04L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 20225111 09.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/051239 19.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/151921 17.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
MICHALOPOULOS, Diomidis
81541 Munich, DE
KUCERA, Stepan
81541 Munich, DE
SAHIN, Taylan
81539 Munich, DE
PEREZ, Eva
81543 Munich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.